Mentions Légales

Mentions légales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, dite LCEN, nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site : https:// maison-marlose.com  les informations suivantes :

1.Informations légales :

Statut du propriétaire :  Micro-Entreprise - Marlose Univers

Le Propriétaire est :  Adolphine Roussel

Adresse postale du propriétaire :  10, chemin du Hauzey, 27300 Caorches Saint-Nicolas

Le Créateur du site est : Adolphine Roussel

Le Responsable de la publication est :  Adolphine Roussel

Contacter le responsable de la publication :  Adolphine Roussel   Le responsable de la publication est : une personne physique. 

Le Webmaster est :  Adolphine Roussel

Contacter le Webmaster :  Adolphine Roussel

L'hébergeur du site est :  Shopify Inc. , 126 York St. , Ottawa, Ontario, K1N 5T5, Canada.

 2. Présentation et principe :

Est désigné ci-après : Utilisateur, tout internaute se connectant et utilisant le site susnommé :  maison-marlose.com

Le site  https://maison-marlose.com , regroupe un ensemble de services, dans l'état, mis à la disposition des utilisateurs. Il est ici précisé que ces derniers doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi, tant envers les autres utilisateurs qu'envers le webmaster du site  https://maison-marlose.com . Le site  https://maison-marlose.com  est mis à jour régulièrement par  Adolphine ROUSSEL .

Adolphine Roussel  s'efforce de fournir sur le site  https://maison-marlose.com  des informations les plus précises possibles (sous réserve de modifications significatives depuis leur mise en ligne), mais ne garantit pas l'exactitude, la complétude et l'actualité des informations diffusées sur son site, qu'elles soient de son fait ou du fait des tiers qui lui importent ces informations.

En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations données (à titre indicatif, non exhaustifs et susceptibles d'évoluer) sous sa responsabilité exclusive.

3.Accessibilité :

Le site  https://maison-marlose.com est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h, 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour les besoins de sa maintenance ou en cas de force majeure.

En cas d'impossibilité d'accès au service,   Adolphine Roussel  s'engage à faire son maximum afin de rétablir l'accès au service et s'efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l'intervention.

N'étant soumise qu'à une obligation de moyen,   Adolphine Roussel    ne saurait être tenue pour responsable de tout dommage, quelle qu'en soit la nature, résultant d'une indisponibilité du service.

 4.Propriété intellectuelle :

Adolphine Roussel   est propriétaire exclusif de tous les droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d'usage sur tous les éléments accessibles sur le site, tant sur la structure que sur les textes, images, graphismes, logo, icônes, fils, logiciels…

Toute reproduction ou partielle du site  https://maison-marlose.com , représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle de l'un quelconque de ces éléments, quel que le moyen ou le utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de   Adolphine Roussel   , propriétaire du site à l'email :  contact@maison-marlose.com , à défaut elle sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et passible de poursuite soit conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

 5.Liens hypertextes et cookies :

Le site  https://maison-marlose.com  contient un certain nombre de liens hypertextes vers d'autres sites (partenaires, informations …) mis en place avec l'autorisation de   Adolphine Roussel      Cependant,   Adolphine Roussel    n'a pas la possibilité de vérifier l'ensemble du contenu des sites ainsi visités et décliner donc toute de ce fait quant aux risques possibles de contenus illicites.

L'utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site  https://maison-marlose.com , un ou des cookies sont susceptibles de s'installer automatiquement sur son ordinateur par l'intermédiaire de son logiciel de navigation. Un cookie est un bloc de données qui ne permet pas d'identifier l'utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site. 

Le paramétrage du logiciel de navigation permet d'informer de la présence de cookie et éventuellement, de le refuser de la manière décrite à l'adresse suivante :  www.cnil.fr . L'utilisateur peut toutefois configurer le navigateur de son ordinateur pour refuser l'installation des cookies, sachant que le refus d'installation d'un cookie peut entraîner l'impossibilité d'accéder à certains services. Pour tout blocage des cookies, tapez dans votre moteur de recherche : blocage des cookies sous IE ou Firefox et suivez les instructions en fonction de votre version.

 6.Protection des biens et des personnes - gestion des données personnelles :

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

Sur le site  https://maison-marlose.com ,  Adolphine Roussel     ne collecte des informations personnelles (suivant l'article 4 loi n°78-17 du 06 1978) relatives à l'utilisateur que pour le besoin de janvier certains services proposés par le site  https://maison-marlose.com . L'utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu'il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l'utilisateur du site  https://maison-marlose.com  l'obligation ou non de fournir ces informations.

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Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.